CITOYEN : Citoyennetés politique, sociale, sanitaire et numérique au prisme de l’épidémie de Covid-19
Responsable scientifique : Dominique ANDOLFATTO (Laboratoire CREDESPO – Université de Bourgogne)
Partenaires : Maison des Sciences de l’Homme de Dijon (UAR CNRS – Université de Bourgogne 3516) – Laboratoire CREDESPO (Université de Bourgogne) – Laboratoire CID-chaire Smartcity et gouvernance de la donnée (Université de Bourgogne) – Laboratoire CREDIMI (Université de Bourgogne) – Laboratoire APEMAC (Université de Lorraine) – Laboratoire IRENEE (Université de Lorraine) – Laboratoire IFG (Université de Lorraine) – Laboratoire LADYSS-CNRS (Université de Paris) – Laboratoire CERAPS (Université de Reims Champagne-Ardenne) – Laboratoire CRJFC (Université de Franche-Comté) – Université de Bologne (Italie) – School of Law/ U. publique Hiroshima (Japon) – Nouvelle Université bulgare/Sofia (Bulgarie) – Université des études étrangères de Tokyo (Japon) – IFEA-CNRS/ Bogota (Colombie) – Laboratoire Dynam (Université de Strasbourg) – Institut Hanna-Arendt/Université technique Dresde (Allemagne) – Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales/Université Mohammed V, Rabat (Maroc).
Financement : AAP RNMSH 2021
Durée : 24 mois
Résumé du projet : La nécessité de mesures d’urgence puis la gestion de la crise sanitaire ont conduit, à compter de mars 2020, à des décisions et à la mise en œuvre de mécanismes décisionnels inédits. Si, l’Etat de droit et la démocratie représentative n’ont pas été suspendus, des procédures et un droit d’exception ont été mis en place et les libertés publiques limitées. Certes ce contexte n’a pas interdit au débat public de se poursuivre, notamment dans les assemblées électives mais, pour la première fois, dans une société libérale en temps de paix, la pensée critique a pu paraître suspecte…
Pour éclairer et analyser ces différents aspects, nous proposons d’engager une recherche collective associant juristes, politistes, sociologues et historiens, principalement issus des universités de Bourgogne et de Lorraine…
D’abord sur le plan politique. Comment le dispositif de la décision politique s’est-il adapté et a-t-il été perçu par les citoyens ? … Nous proposons d’analyser ce nouveau mode de gouvernance, son rapport aux citoyens, mais aussi les interventions de ces derniers dans l’arène politique.
La gestion politique de la crise sera abordée sous différents aspects et méthodes : analyse de la popularité des gouvernements ; instruments constitutionnels utilisés ; contentieux constitutionnels ; mécanismes de décision et recours à l’expertise ; comitologie ; gouvernance par les données…
Un deuxième temps ciblera l’évolution en parallèle de la citoyenneté sociale. Celle-ci concerne d’abord les travailleurs. La crise sanitaire a eu un impact important sur le monde du travail et ses régulations. Il s’agit d’analyser comment ce dialogue et ses acteurs (organisations syndicales et d’employeurs, pouvoirs publics) se sont adaptés au nouveau contexte…
Enfin, la crise épidémique a conduit à une mise entre parenthèses de la démocratie sanitaire, issue de réformes depuis les années 2000. Celles-ci ont cherché à mieux associer les patients (et plus largement les citoyens et leurs associations représentatives) aux choix sanitaires et sociaux, à la gestion de l’hôpital, tout en renforçant les droits des mêmes patients. Cette citoyenneté est probablement celle qui a le plus souffert de la crise. Comment la préserver en effet dans un contexte d’urgence sanitaire dans laquelle les structures hospitalières et leurs personnels ont été mobilisés ? …